Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOBLET
CONN - SELMER, INC., Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1587163
Date de dépôt :
18/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2030

Présentation de la marque NOBLET

Déposée le 18 avril 1990 par la société CONN - SELMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOBLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CONN - SELMER domicilié(e) 600 Industrial Parkway - 46515 - Elkhart, Indiana - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Société anonyme, M. COMBES Richard domicilié(e) 49 Avenue des champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque NOBLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOBLET arrivera à expiration en date du 18 avril 2030.

CONN - SELMER a également déposé les autres marques suivantes : KING , KING , NORMANDY , CG CONN , BENGE , G. LEBLANC , NOBLET-ARTISTE , OMEGA , VINCENT BACH , ARMSTRONG


CONN - SELMER, INC., Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 600 Industrial Parkway - 46515 - Elkhart, Indiana - États-Unis


SANTARELLI, Société anonyme, M. COMBES Richard - 49 Avenue des champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2000 n°2162405 - Publication au BOPI 2000-01-19

Inscription le 1 septembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°283959 - Publication au BOPI 1999-09-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Inscription le 24 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510789 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510788 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2010 n°2434145 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-11

Renouvellement sans limitation le 27 février 2020 n°2741020 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-27

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